Avis légal et conditions pour l’utilisation
Conditions pour l’utilisation
I. OBJET
Les présentes Conditions générales d’utilisation et politique de confidentialité (dorénavant les «conditions générales») régulent l’utilisation du site Web pour proportionner information à propos de produits et services, propres ou de troisièmes collaborateurs, et leurs faciliter l’accès aux mêmes (tous cela nommé «les services»).
Par la propre nature du site web, ainsi comme contenu et finalité, la totalité de la navigation doit se dérouler comme utilisateur registré, d’accord aux procédures recueillies dans elle-même. Pour cela, la condition d’utilisateur une adhésion aux conditions générales dans la version publiée dans le moment d’accéder au site web. ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L se réserve le droit à modifier, à n’importe quel moment, la présentation et configuration du site web, ainsi comme les conditions générales. Pour cela, ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L recommande à l’utilisateur de lire attentivement chaque fois qu’il rentre au site Web.
En tous cas, il y à des pages du site web accessibles au publique en générale, à propos de lesquelles ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L veut aussi accomplir ses obligations légales, et réguler leur utilisations.
Dans ce contexte, les utilisateurs qui doivent accéder à ces parties du site acceptent de rester soumis, par le fiat d’accéder a ces pages, par les termes de conditions recueillis dans ces conditions générales, dans la mesure où cela puisse être d’application.
II. ACCÈS ET SÉCURITÉ
L’accès aux services ne nécessite pas le registre antérieur des utilisateurs, une fois ils acceptent les conditions générales, en passant à être considérés comme utilisateurs non registrés. Ce site web, ne dispose pas de registre pour l’UTILISATEUR, et donc aucun type d’authentification de registre n’est demandée.
III. UTILISATION CORRECT DES SERVICES
L’utilisateur s’oblige a utiliser les services de façon diligente, correcte et licite, et, en particulier, a titre purement indicatif et non limitatif, s’oblige à s’abstenir de:
(a) utiliser les services de façon, avec des finalités contraires à la législation, à la morale et aux bonnes habitudes généralement acceptées, ou à l’ordre public;
(b) reproduire ou copier, distribuer, permettre l’accès public à travers de n’importe qu’elle modalité de communication publique, transformer ou modifier les services, sauf autorisation du titulaire des droits, ou que cela soit légalement permis;
(c) réaliser n’importe quel acte qui puisse être considéré une vulnération des droits de propriétés intellectuelle ou industrielle de ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ou autres;
(d) utiliser les services, et en particulier l’information de toute classe obtenue à travers le site web pour envoyer publicité, communications pour vente directe ou autre finalité commerciale, messages non sollicités dirigés à une pluralité de personnes indépendamment de sa finalité, ainsi comme commercialiser ou divulguer d’une certaine façon cette information;
L’utilisateur répondra des dédommagements de tous les types que ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L puisse souffrir, par le non-respect de des obligations antérieurement exposées, ainsi comme toutes les autres, inclues dans les présentes conditions générales et/ou les imposées par la loi en relation avec l’utilisation du site web.
ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L veillera en tout moment pour le respect de l’ordre juridique en vigueur, et sera légitimée pour interrompre, a son entière discrétion, le service, ou à exclure à l’utilisateur du site web en case de présumée commission, complète ou incomplète, des délits ou fautes typifiées par le code pénal en vigueur, ou en cas d’observer des conduites qui, pour ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L soient contraires aux conditions générales du site web, la loi, les normes établies par ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ou ses collaborateurs, ou puissent perturber le fonctionnement correct, image, crédibilité et/ou prestige de ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ou ses collaborateurs.
IV. DROITS DE PROPRIETÉS
Tous los contenus du site web, comme textes, graphiques, photographies, logotypes, icones, images et conception graphique, code source et software, sont propriété exclusive d’ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ou de troisièmes, dont les droits sont détenus légitimement par ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L, étant donc protégés par la législation nationale et internationale.
Il est strictement interdit l’utilisation de tous les éléments objet de propriété industrielle et intellectuelle avec de fins commerciaux ainsi comme sa distribution, modification, altération et décompilation.
V. EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L se réserve le droit d’interrompre l’accès au site web, à n’importe qu’el moment et sans préavis, soit par des motifs techniques, de sécurité, de contrôle, de maintenance, par défauts d’alimentation électrique ou par autres causes justifiées.
En conséquence, ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ne garantit pas la fiabilité, la disponibilité, ni la continuité de son site web, et donc l’utilisation de la part de l’utilisateur se déroule à ses risques, sans que jamais on puisse exiger des responsabilités à ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L dans ce sens.
ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ne sera pas responsable en cas d’interruptions des services, retards, erreurs, mal fonctionnement, et en général, autres inconvénients qui aient son origine dans des cause qui échappent au contrôle de ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L et/ou à cause d’une utilisation dolosive ou fautive de l’utilisateur, et/ou ait par origine des causes de cas fortuit ou force majeure. Sans préjudice de l’article 1105 du code civil, seront inclus dans le concept de force majeure, et en plus, et selon les présentes conditions générales, tous ces évènements hors du contrôle de ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L , comme: erreurs de troisièmes, opérateurs ou compagnies de services, actes de gouvernement, manque d’accès à réseaux, actes ou omissions des autorités publiques, ces autres produits comme conséquence de phénomènes naturels, coupure électrique, etc et l’attaque de hackers ou autres agents spécialisés dans la sécurité ou intégrité du système informatique, pourvu que ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L aie adopté les mesures de sécurité raisonnable d’accord à l’état de la technique. Dans tous les cas, quel qu’en soit la cause, ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L n’assumera pas aucune responsabilité soit par dommages directs ou indirects, dommage émergent et/ou par perte de profits.
De même manière, ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L exclue n’importe qu’elle responsabilité pour les dédommagements de tout type qui se doivent à la présence de virus ou la présence d’autres éléments lessifs dans les contenus qui puissent produire altération des systèmes informatiques ainsi comme dans les documents ou systèmes emmagasinés dedans.
ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ne se fait pas responsable de l’utilisation que l’utilisateur réalise des services du site web, ni de ses mots de passe, ainsi comme d’autres matériels, en violant les droits de propriété intellectuelle ou industrielle ou de n’importe quel autre droit de troisièmes.
L’utilisateur s’oblige à maintenir indemne à ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L , par n’importe qu’el préjudice, sanction, dépense (en incluant, sans limitation, frais d’avocats) ou responsabilité civile ou administrative ou d’autre type, que puisse subir , ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L qui garde relation avec le non accomplissement ou accomplissement partiel ou défectueux par sa part de ce qui est établi dans les présentes conditions générales ou dans la législation applicable, et en spécial, en relation avec ses obligations relatives a protection de données de caractère personnel, recueillies dans les présentes conditions ou établies dans la LOPD/RGPD et normative de développement.
VI. LIENS À AUTRES SITES WEB
ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ne garantit ni assume pas aucun type de responsabilité par les dommages et préjudices soufferts para l’accès à services de troisièmes à travers des connections et liens de sites connectés ni à propos de l’exactitude et fiabilité. La fonction des liens qui apparaissent à ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L est exclusivement d’informer à l’utilisateur de l’existence d’autres sources d’information sur internet, ou compléter les services offerts par le portal. ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ne sera en aucun cas responsable du résultat obtenu à travers ces liens, ou des conséquences qui se dérivent de l’accès pour les utilisateurs registrés. Ces services de troisièmes sont proportionnés par eux-mêmes, et donc ABAXTON NUTRICOM IBERICA, S.L ne peut pas contrôler la licéité des services ni sa qualité. En conséquence, l’utilisateur doit augmenter la prudence et l’estimation et utilisation de l’information et services existants dans les contenus de troisièmes.
VII. LOI APPLICABLE ET JURISDICTION
Pour questions interprétatives et litigieuses qui puissent apparaitre, on appliquera la législation espagnole, en aillant aux tribunaux à Valencia, renonçant l’utilisateur a son for exprès.